Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA HAUTE CLAYMORE
Numéro de dépôt :
1039407
Date de dépôt :
10/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA HAUTE CLAYMORE
Déposée le 10 janvier 1978 par monsieur DEVAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LA HAUTE CLAYMORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA HAUTE CLAYMORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LA HAUTE CLAYMORE est expirée depuis le 10 janvier 1988.
DEVAUD Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035